Accueil marques.expert
/
Marques déposées par InnovSanté
/
Ticket-Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ticket-Santé
InnovSanté

Numéro de dépôt :
4590557
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
Ticket-Santé de InnovSanté

Présentation de la marque Ticket-Santé

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par InnovSanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ticket-Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est InnovSanté domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

La marque Ticket-Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ticket-Santé arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.

InnovSanté a également déposé les autres marques suivantes : PhotoCare , PassAnimal , Trace-Code


InnovSanté - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777451 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Appareils et instruments scientifiques ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services de salons de beauté.